Extrait des lois

Admin Nombre de messages : 38 Age : 34 Date d'inscription : 19/05/2007

Extrait des tables de loi Denenthyl.

Citation :: 1)Protection de la personne.

-1a) La discrimination raciale est passible d'une amende d'un million d'adenas.

-1b) Les agressions physiques peuvent selon leur gravitées, etre passible de 100 000 adena à 5 million d'adena et d'un séjour en geôle.

2)Protection des biens.

-2a) Tout voleur capturé devra rembourser les biens qu'il aura dérober, et payer au roi, une amende de 100 000 adena à 10 Millions.

-2b) La détèriorations des biens du royaume est egalement passible d'amende et d'emprisonnement.

3)Agents du royaume

3a) Seul les gardes sont en mesure de faire appliquer la loi. Tout refus d'optempérer sera considéré comme une circonstance aggravante lors d'un eventuel procès.

4) Maintiens de l'ordre et de la sécurité.

4a) Les rassemblements troublant l'ordre publique seront dispèrsés par la garde.

4b) Il est interdit de pratiquer la nécromancie.

4c) Le port d'arme en ville est prohibé, et passible de 100 000 adena d'amende.

4d1) En ville, tout individu possédant un animal ou une invocation ne doit l'avoir à ses côtés que s'il est certain de maîtriser parfaitement sa créature.

4d2) Si une créature montre des signes d'aggressivité, le propriétaire se doit de l'emmener à l'extérieur sur le champ ou de la désinvoquer.

4d3) Si une créature attaque un citoyen ou cause des dégradations, elle sera interdite de séjour en ville et en cas de récidive, pourra être exécutée. Le propriétaire encourra également une amende et des poursuites judiciaires, selon la gravité des dommages causés.

4d4) Les Striders, étant des montures massives et potentiellement dangereuses, ne sont autorisés qu'en dehors des villes.

5) Procédures de justice.

5a)Dans le cadre d'une traduction en justice, toute personne pouvant apporter des éléments permettant de faire progresser la résolution de l'affaire, devra obligatoirement les porter à la connaissance des personnes chargées du procès, sous peine d'encourir elle-même des poursuites pour entrave à la Justice.

5b)S'il l'est jugé bon, une peine de travaux d'interêt géréraux pourra être proposée. Si elle n'est pas accomplie dans les temps impartis, le condamné en verra sa peine alourdie.

Admin Nombre de messages : 38 Age : 34 Date d'inscription : 19/05/2007

Decrêt du 29 ème jour de l'année 1024 après la grande réunification.

Justice Royale.

Dans le cadre d'une traduction en justice, toute personne pouvant apporter des éléments permettant de faire progresser la résolution de l'affaire, devra obligatoirement les porter à la connaissance des personnes chargées du procès, sous peine d'encourir elle-même des poursuites pour entrave à la Justice.

Admin Nombre de messages : 38 Age : 34 Date d'inscription : 19/05/2007

Decrêt du 41 ème jour de l'année 1024 après la grande réunification.

Animaux et invocations.

En ville, tout individu possédant un animal ou une invocation ne doit l'avoir à ses côtés que s'il est certain de maîtriser parfaitement sa créature.

Si une créature montre des signes d'aggressivité, le propriétaire se doit de l'emmener à l'extérieur sur le champ ou de la désinvoquer.

Si une créature attaque un citoyen ou cause des dégradations, elle sera interdite de séjour en ville et en cas de récidive, pourra être exécutée. Le propriétaire encourra également une amende et des poursuites judiciaires, selon la gravité des dommages causés.

Les Striders, étant des montures massives et potentiellement dangereuses, ne sont autorisés qu'en dehors des villes.

Admin Nombre de messages : 38 Age : 34 Date d'inscription : 19/05/2007

Decrêt du 67 ème jour de l'année 1024 après la grande réunification.

Application des peines.

S'il l'est jugé bon, une peine de travaux d'interêt géréraux pourra être proposée. Si elle n'est pas accomplie dans les temps impartis, le condamné en verra sa peine alourdie.

Admin Nombre de messages : 38 Age : 34 Date d'inscription : 19/05/2007

Decrêt du 99 ème jour de l'année 1024 après la grande réunification.

Procédure judiciaire.

Dès lors ou un avis de recherche est émis par l'Armée Royale, les membres de celle-ci sont autorisés à procéder à une arrestation de l'individu et à l'enfermer dans les géôles royales en attente du procès. Toute personne pouvant aider à l'interpellation se devra de le faire.

Dans les jours qui suivent, l'individu sera traduit devant une cour de justice royale, qui jugera de sa culpabilité ou non, et décidera en conséquence de la peine à appliquer. Le procès se déroulera en public ou à huis clos, si jugé nécessaire. La cour sera composée d'un juge royal, représentant de la Justice de Sa majesté, dont la parole ne saura être remise en doute, et à qui le choix du verdict appartient. Un avocat représentera l'attaque (dans le cas d'un crime, un proche sera alors convoquer a ce jugement), et un autre la défense. Les témoins seront appelés à se présenter, et les éventuelles pièces à conviction dévoilées. A l'issue de la séance, le juge décidera de la culpabilité ou de l'innocence, et prononcera alors l'acquitement ou la sentence appropriée. Il pourra bénéficier d'un délais, durant lequel l'individu sera reconduit en cellule.

Si sentence il y a, elle pourra être exécutée immédiatement ou différée à une date ultérieure.
En cas d'acquitement, l'individu sera libéré.

» Extrait des lois
» Lois d'Isnall et d'Innadril
» *Livre de Lois de Gludio*